Télédéclaration TVA au Maroc : Comment Télédéclarer la TVA | NSE Maroc | Logiciels de gestion

Télédéclaration TVA au Maroc : Comment Télédéclarer la TVA

Télédéclaration TVA au Maroc : Comment Télédéclarer la TVA

Télédéclaration TVA au Maroc : Comment Télédéclarer la TVA

Dans le cadre de sa politique de dématérialisation, la DGI met à la disposition des entreprises, un espace de création, de dépôt et de consultation des télédéclarations de la TVA.
Pour cela un guide de l’adhérent est disponible pour assister l’urilisateur dans le dépot de sa déclaration TVA. Toutes les phases sont abordées dans le document téléchargeable : la connexion , le mode de télédéclaration EFI , le paiement , la déclaration de prorata,.. : Télédéclaration de la TVA (Simpl-TVA) : Guide de l’adhérent

Télédéclaration de la TVA : Mode EFI

La télédéclaration de la TVA en mode EFI est présentée sous la forme d’un formulaire de saisie dans une page web. Le formulaire inclut :

  • une entête contenant des informations sur l’adhérent (raison sociale, identifiant fiscal…etc.) et sur la déclaration (régime, période année, état actuel…etc.),
  • des sections, rubriques et champs qui correspondent aux sections et rubriques du formulaire Papier en vigueur.

Les deux formulaires de déclaration de la TVA Web et Papier ont le même format. En effet, le formulaire de télédéclaration de la TVA affiché par le service Simpl-TVA est composé de :

  • Une section : Ventilation du Chiffre d’Affaires total
  • Une section : Ventilation des chiffre d’affaires
  • Une section : Ventilation des déductions
  • Une section : Bilan de la déclaration
  • Une section : Paiement de la TVA

Télédéclaration de la TVA : Mode EDI

Etant donné la tâche fastidieux de ressaisie, le service Simpl-TVA offre la possibilité d’effectuer la déclaration de la TVA sous forme EDI.

La Télédéclaration de la TVA en mode EDI permet de télécharger des fichiers XML dont chacun correspond à une déclaration. Le format des fichiers XML à fournir et les données qu’ils doivent inclure doivent respecter travers la spécification d’un schéma XML fourni par la DGI.

Le principe de la télédéclaration de la TVA par EDI est le suivant :

  • L’utilisateur place des fichiers XML contenant les détails des déclarations dans un répertoire spécial sur sa machine. Avec chacune des déclarations, il place un fichier XML de relevé des déductions
  • A travers l’interface Web de l’application, il choisit le régime, la période, l’année concernée ainsi que les redevables, puis clique sur un bouton « Déposer ».
  • En se basant sur une convention des noms des fichiers, le système cherche les fichiers des déclarations dans le répertoire spécifié, demande à l’utilisateur de les signer, puis accomplit le dépôt.
  • La convention des noms des fichiers de déclaration est la suivante : <Identifiant Fiscal du redevable>TVADECE<regime><annee><periode><code complémentaire>.xml

Télédéclaration de la TVA : Logiciel pour télédéclarer la TVA

EDI Télédéclaration de la TVA : SIMPL-TVA

La télédéclaration de la TVA en mode EDI du téléservice SIMPL-TVA est devenu obligatoire depuis le 1er octobre 2015. Cette nouvelle procédure concerne les entreprises qui sont assujeties à la télédéclaration des liasses fiscales.
Afin de compléter son offre logiciel, NSE a développé le module de télédéclartion de la TVA. Ce module est intégré au logiciel de comptabilité KHABIR. Désormais, le logiciel de comptabilité KHABIR intègre en natif les modules de télédéclaration suivants :

Fonctionnement du module EDI de télédéclaration de la TVA du logiciel de comptabilité KHABIR

Le module EDI de télédéclaration de la TVA du logiciel de comptabilité KHABIR intègre les spécifications du Service Simpl-TVA de la Direction Générale des Impôts. Ces spécifications détaillent la structure du fichier XML à générer et qui doit contenir le relevé des déductions de la TVA.

Le fonctionnement du module EDI de télédéclaration de la TVA du logiciel de comptabilité KHABIR est très simple. Pour effectuer la télédeclaration de la TVA, l’utilisateur effectue les tâches suivantes :

  • Saisir le tableau des déductions sous Format Excel dans un fichier formaté livré en complément avec le logiciel de comptabilité KHABIR,
  • Génération du fichier de la télédéclaration de la TVA sous Format EDI / XML : Procédure automatique intégrée dans le logiciel de comptabilité KHABIR
  • Télédéclaration de la TVA sous Format EDI / XML : Connexion au service Simpl-TVA et téléchargement du fichier EDI / XML

Pour plus d’information sur notre logiciel de comptabilité avec module intégré de télédéclaration des liasses fiscales , veuillez consulter les liens suivant :

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